Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCÈS BOURSE
VICTOIRE TELEMATIQUE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95557414
Date de dépôt :
07/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2005

Présentation de la marque ACCÈS BOURSE

Déposée le 7 février 1995 par la Société Anonyme (SA) VICTOIRE TELEMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCÈS BOURSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VICTOIRE TELEMATIQUE domicilié(e) 46 rue Notre Dame des Victoires, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 014 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian MARECHAL c/o LVMH Service Propriété Industrielle - France.

La marque ACCÈS BOURSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCÈS BOURSE est expirée depuis le 7 février 2005.

VICTOIRE TELEMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CD IF , MACBOURSE , PCBOURSE , CD MONEP , CD LCF , P.I.B. PROGRAMME INTERACTIF BOURSIER , CD FIM , CD PA , CD LCA


VICTOIRE TELEMATIQUE Société Anonyme - 46 rue Notre Dame des Victoires, 75002 PARIS - France - SIREN 382014819


Christian MARECHAL c/o LVMH Service Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-18

Inscription le 8 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334608 - Publication au BOPI 2001-11-08

Inscription le 20 août 2001 - Changement de dénomination n°328454 - Publication au BOPI 2001-08-20

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Passation d'ordres boursiers par terminal d'ordinateur.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.